Conseil municipal

Ordre du jour du lundi 19 février 2018 à 20h

Affaires scolaires

• Rythmes scolaires : retour de la semaine à 4 jours
• Participation communale aux frais de fonctionnement de l'Ecole St Joseph
• Participation communale aux frais de fonctionnement pour un enfant en classe ULIS à Malestroit
• Fournitures scolaires
• Soutien aux classes découvertes

Vie associative

• Subvention municipales 2018

Affaires financières/Affaires économiques

• Reprise
• Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2017
• Fiscalité locale 2018 : vote des taux d'imposition des taxes locales
• Risques statutaires : constitution d'une provision pour risques
• Indemnités des élus
• Affectation des dépenses et recettes du budget principal au budget activités économiques. Définition des affectations et des clés de répartition des dépenses et recettes.
• Examen et vote des budgets primitifs 2018 (budget principal et budgets annexes)
• Tarifs : location de la salle Carré d'Arts

Affaires communautaires

• Adoption des statuts de Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération
• Aménagement du territoire/Urbanisme
• Lotissement Le Clos de la Motte Verte - Convention de rétrocession partielle d'une voie structurante rue de Tréguel
• Prêt à Usage avec Mr et Mme RICHARD à Bodual

Travaux/Patrimoine

• Etude et opération de conservation sur les peintures murales de la Chapelle Saint Germain - Convention de partenariat avec l'association de la Chapelle St Germain pour le financement de ce projet
• Etude et opération de conservation sur les peintures murales de la Chapelle Saint Germain - Demande de participation financière auprès du Conseil Départemental du Morbihan

Personnel communal

• Instauration de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise
• Mise en place d'une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP

Questions diverses