Le lundi 19 février 2018 à partir de 20h00
Conseil municipal
Ordre du jour du lundi 19 février 2018 à 20h
Affaires scolaires
- Rythmes scolaires : retour de la semaine à 4 jours
- Participation communale aux frais de fonctionnement de l'Ecole St Joseph
- Participation communale aux frais de fonctionnement pour un enfant en classe ULIS à Malestroit
- Fournitures scolaires
- Soutien aux classes découvertes
Vie associative
- Subvention municipales 2018
Affaires financières/Affaires économiques
- Reprise
- Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2017
- Fiscalité locale 2018 : vote des taux d'imposition des taxes locales
- Risques statutaires : constitution d'une provision pour risques
- Indemnités des élus
- Affectation des dépenses et recettes du budget principal au budget activités économiques. Définition des affectations et des clés de répartition des dépenses et recettes.
- Examen et vote des budgets primitifs 2018 (budget principal et budgets annexes)
- Tarifs : location de la salle Carré d'Arts
Affaires communautaires
- Adoption des statuts de Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération
- Aménagement du territoire/Urbanisme
- Lotissement Le Clos de la Motte Verte - Convention de rétrocession partielle d'une voie structurante rue de Tréguel
- Prêt à Usage avec Mr et Mme RICHARD à Bodual
Travaux/Patrimoine
- Etude et opération de conservation sur les peintures murales de la Chapelle Saint Germain - Convention de partenariat avec l'association de la Chapelle St Germain pour le financement de ce projet
- Etude et opération de conservation sur les peintures murales de la Chapelle Saint Germain - Demande de participation financière auprès du Conseil Départemental du Morbihan
Personnel communal
- Instauration de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise
- Mise en place d'une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP
Questions diverses