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Conseil municipal
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Conseil municipal

Ordre du jour


Ordre du jour du lundi 19 février 2018 à 20h


Affaires scolaires

  • Rythmes scolaires : retour de la semaine à 4 jours
  • Participation communale aux frais de fonctionnement de l'Ecole St Joseph
  • Participation communale aux frais de fonctionnement pour un enfant en classe ULIS à Malestroit
  • Fournitures scolaires
  • Soutien aux classes découvertes

Vie associative

  • Subvention municipales 2018

Affaires financières/Affaires économiques

  • Reprise
  • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2017
  • Fiscalité locale 2018 : vote des taux d'imposition des taxes locales
  • Risques statutaires : constitution d'une provision pour risques
  • Indemnités des élus
  • Affectation des dépenses et recettes du budget principal au budget activités économiques. Définition des affectations et des clés de répartition des dépenses et recettes.
  • Examen et vote des budgets primitifs 2018 (budget principal et budgets annexes)
  • Tarifs : location de la salle Carré d'Arts

Affaires communautaires

  • Adoption des statuts de Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération

Aménagement du territoire/Urbanisme

  • Lotissement Le Clos de la Motte Verte - Convention de rétrocession partielle d'une voie structurante rue de Tréguel
  • Prêt à Usage avec Mr et Mme RICHARD à Bodual

Travaux/Patrimoine

  • Etude et opération de conservation sur les peintures murales de la Chapelle Saint Germain - Convention de partenariat avec l'association de la Chapelle St Germain pour le financement de ce projet
  • Etude et opération de conservation sur les peintures murales de la Chapelle Saint Germain - Demande de participation financière auprès du Conseil Départemental du Morbihan

Personnel communal

  • Instauration de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise
  • Mise en place d'une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP

Questions diverses


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Mairie d'Elven
Place de Verdun - BP9
56250 Elven
Tél. : 02 97 53 31 13
Fax 02 97 53 34 68
Courriel : mairie@elven.fr
Extranet

Horaires d'ouverture
Du lundi au samedi midi
De 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30

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