Page d'accueil
| Menu |
Conseil municipal
Partager sur :

Conseil municipal

Ordre du jour

Ordre du jour du lundi 18 décembre 2017 à 20h


Vie municipale

  • Délégation du Conseil Municipal au Maire : modifications

Affaires financières/Affaires économiques

  • Débat d'orientation budgétaire 2018
  • Budget principal, Budget Assainissement, Budget Activités Economiques - autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses et recettes d'investissement et de fonctionnement avant le vote du budget primitif.
  • Tarifs 2018
  • Transfert de biens ZAE : acquisitions de parcelles sous compromis de vente et cessions de parcelles au fil de l'eau
  • Valorisation des transferts de charges en attribution de compensation d'investissement dans le cadre du transfert des zones d'activités économiques
  • Convention pour l'utilisation des installations sportives de l'Ar Goët par le collège public
  • Prêt de vitrine pour l'église par le Conseil Départemental du Morbihan : modification
  • Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux.

Enfance jeunesse/Affaires Scolaires

  • Création d'un ALSH : demande d'aide financière auprès de la CAF
  • Dénomination du collège public
  • Association intercommunale enfance-jeunesse : adhésion
  • Accueil d'un enfant porteur de handicap à la Maison de l'Enfance : participation financière de la commune de résidence pour l'année 2017
  • Subvention 2017

Aménagement du Territoire/Urbanisme/Travaux/Infrastructure

  • Avis sur le projet de création d'une unité de méthanisation

Personnel Communal

  • Contrat d'engagement éducatif : forfait de rémunération
  • Rémunération des agents recenseurs
  • Fixation des taux de promotion pour l'avancement de grade
  • Modification du tableau des effectifs

Questions diverses

  • Convention d'adhésion à la bibliothèque numérique
  • Information sur le cabinet retenu par le département pour l'aménagement foncier


Haut de page

Mairie d'Elven
Place de Verdun - BP9
56250 Elven
Tél. : 02 97 53 31 13
Fax 02 97 53 34 68
Courriel : mairie@elven.fr
Extranet

Horaires d'ouverture
Du lundi au samedi midi
De 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30

Agence de création de sites Internet pour les professionnels et les collectivités située à Nantes